« Les Rencontres ANASUP à Tours : une synthèse des échanges qui se sont tenues dans un contexte de réformes »
LES RENCONTRES DE L’ANASUP
3 & 4 juin 2014 à Tours
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Synthèse des travaux – Synthèse des travaux
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Les 3 et 4 juin 2014, dans le cadre des manifestations consacrées au 10e anniversaire du CFA InterUniversitaire de la Région Centre à Tours, L’ANASUP a tenu ses premières rencontres nationales.
L’ANASUP est l’Association Nationale pour l’Apprentissage dans l’enseignement Supérieur.
Ces premières rencontres ont réuni une quarantaine de directeurs de CFA de l’enseignement supérieur, responsables d’établissement de l’enseignement supérieur et acteurs variés du développement de l’apprentissage.
En introduction, Yves Cimbaro, Président de l’Association, a rappelé l’objectif de ces journées : dans un contexte riche en évolutions concernant l’apprentissage, il s’agit de débattre des questions et préoccupations clés liées au développement de l’apprentissage dans les universités et grandes écoles, pour mieux répondre aux besoins des jeunes, des entreprises, et des territoires.
Il remercie en particulier de leur présence Isabelle GAUDRON, Vice-Présidente déléguéeApprentissage, Insertion, Formation professionnelle et Formation tout au long de la vie pour la Région Centre et membre de la Commission Apprentissage pour l’ARF, et Gilles Langlos, Président de la FNADIR.
Yves Cimbaro remercie chaleureusement Xavier Terrien, Directeur du CFA InterUniversitaire de la région Centre, pour la qualité de son accueil.
Des inquiétudes sur l’évolution de l’apprentissage
Yves Cimbaro se fait l’écho des inquiétudes sur l’évolution de l’apprentissage. Les effectifs globaux d’apprentis connaissent un infléchissement sensible, et les limitations des mesures de soutien pour les employeurs d’apprentis sont promptes à amplifier ce mouvement en affaiblissant son attractivité.
Les limitations sont renforcées pour les employeurs d’apprentis de l’enseignement supérieur : crédit d’impôt désormais limité à la seule première année du contrat et uniquement aux apprentis jusqu’au bac+2 ; indemnités compensatoires forfaitaires supprimés au profit d’une prime à l’apprentissage plus restrictive dédiée aux employeurs de moins de 11 personnes. L’ANASUP a fortement regretté ces limitations et demande que ces soutiens financiers soient remis en place.
« Ne pas casser un système qui marche et créer des ouvertures pour ceux qui veulent poursuivre leurs études et rentrer plus facilement dans l’emploi… »
L’ambition de développer l’apprentissage pour tous les jeunes, à tous les niveaux, est menacée.
Un débat avec l’assemblée s’engage : nous devons être vigilants à l’égard du danger de ne considérer l’apprentissage, en France, que comme un mode de traitement du chômage.
Il s’agit de continuer à bâtir un système de formation reconnu, cohérent, ouvert à tous, en capacité d’accompagner les jeunes dans l’élévation de leur niveau de qualification.
Le développement dans le supérieur est indispensable pour « tirer » le système. L’image encore fragile de l’apprentissage doit beaucoup à une culture française qui valorise les savoirs théoriques au détriment des savoirs professionnels issus des expériences pratiques. Son ouverture à l’enseignement supérieur contribue petit à petit à le revaloriser et à renverser son « déficit d’image ». Il faut du temps pour renverser des freins culturels.
Echanges avec Isabelle Gaudron
Yves Cimbaro se félicite que l’échelon régional ait été renforcé à l’occasion de la loi du 5 mars 2014 car il permet de promouvoir la cohérence des politiques de formation professionnelle et d’apprentissage sur les territoires.
Isabelle Gaubron salue ces premières rencontres de l’ANASUP. Elle souligne l’importance de se fédérer, de s’enrichir de ses expériences et spécificités, et de constituer une force pour être entendu et compris, à l’image de l’ARF dont le rôle est d’affirmer la place des régions dans le paysage français et européen.
Elle rend compte des modalités de travail de l’ARF, en particulier du fonctionnement et de la composition de la commission « Formation professionnelle », avec une sous-commission « apprentissage » qui mêle élus et techniciens.
L’une des préoccupations principales a résidé dans les disparités importantes entre les régions face à la collecte de taxe d’apprentissage. Il existe de grandes disparités au regard des ressources disponibles et de l’engagement consacré à l’apprentissage. L’objectif qui a été poursuivi a consisté à sortir des dotations de l’Etat, retrouver des ressources « naturelles », pour tendre vers plus d’équité dans la répartition des ressources. Dans le même esprit, l’ARF a obtenu un droit de regard sur les fonds libres.
Une autre préoccupation est celle des différences de couts par apprenti. L’ARF fait le constat de différences dont on mesure mal les fondements.
Isabelle Gaudron souligne par ailleurs que l’ARF plaide en faveur d’un nombre d’apprentis plus marqués dans le secteur public, car il constitue un précieux amortisseur d’inégalité. Il existe des obstacles culturels, réglementaires et financiers qui doivent être levés.
Les directeurs de CFA ont plaidé avec l’ARF pour la remise en cause du principe de gratuité, contenu dans le projet de loi sur l’apprentissage, qui ne permet pas de garantir le financement des formations par apprentissage. Dans la loi du 5 mars, ce principe peut être finalement levé par accord des régions.
Il existe aujourd’hui, à l’approche de cette rentrée 2014, beaucoup d’incertitudes sur la façon dont les choses pourront être mises en œuvre. Le risque est grand que des entreprises ne puissent opposer ce principe absolu de gratuité aux centres de formation (« c’est gratuit, débrouillez-vous »), avec l’impossibilité de boucler le financement des formations si les régions ne peuvent assurer le complément.
Isabelle Gaudron considère que si chaque région dispose de son autonomie, c’est un point qui mérite une grande attention.
« L’image négative de l’apprentissage commence à être cassée. L’arrivée de formations supérieures a été un vrai plus ».
Isabelle Gaudron
Isabelle Gaudron formule une triple attente à l’égard du développement de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur qui doit être soutenu, à l’image de ce qui est impulsé dans sa région :
– Assurer l’élévation du niveau de formation des jeunes, en leur donnant des possibilités de véritablement choisir des offres en alternance qu’ils plébiscitent, en leur permettant de suivre des parcours en apprentissage, en mettant en place des passerelles ;
– Développer une offre cohérente au regard du tissu économique dans le cadre de la carte régionale des formations, tout en considérant que pour des formations de l’enseignement supérieur, le cadre régional doit souvent être dépassé, et que des complémentarités et arbitrages entre les territoires doivent être promus ;
– Renforcer la capacité d’accompagner les jeunes par une pédagogie de l’alternance de qualité et différenciée.
Les directeurs de CFA sont extrêmement sensibles au développement de pratiques pédagogiques qualitatives. La pédagogie de l’alternance est un axe essentiel qu’ANASUP entend développer. La valeur ajoutée de l’apprentissage tient dans sa pédagogie spécifique. C’est une ambition qui doit constamment être promue, rappelée, défendue alors que la primauté accordée à la Recherche dans les Universités ne permet pas toujours d’assurer une juste reconnaissance de l’implication des enseignants dans l’accompagnement pédagogique.
Par ailleurs, les nouvelles règles de financement des CFA du sup (Loi du 5 mars, évolution du modèle de calcul SYMPA dans les universités) et l’aménagement à la baisse des aides aux employeurs (remises en cause des ICF) soulèvent de vives inquiétudes sur les moyens qui permettront d’étayer une individualisation de l’accompagnement, et plus généralement des pratiques pédagogiques de qualité en lien avec les entreprises.
« On veut aujourd’hui que ces formations soient de véritables passerelles, et qu’elles ne soient pas seulement positionnées à la fin des cursus. L’apprentissage est une chance pour les jeunes qui veulent se rassurer progressivement, par une politique personnelle des petits pas »
Isabelle Gaudron
Un débat se cristallise autour des attentes assignées à l’apprentissage dans l’enseignement supérieur. Entre traitement social du chômage, valorisation de l’image de l’apprentissage, formation de jeunes à haut potentiel pour répondre aux demandes des entreprises, les attentes sont parfois confuses, voire contradictoires.
Trois champs de questionnement privilégiés
Cette édition a construit ses travaux autour de trois champs de questionnement révélateurs du contexte et des ambitions partagées :
– Etat des lieux de la réforme du financement de l’apprentissage issue de la loi du 5 mars 2014 : quels risques et scénarios financiers pour l’avenir, et quel impact pour le développement de l’apprentissage ? Quelles pistes pour les modèles économiques des CFA du supérieur ?
– Diversité, égalité des chances, démocratisation : quels regards croisés sur l’apprentissage comme vecteur de démocratisation et de promotion sociale ? Quels leviers, processus et ingénierie promouvoir?
– Pour une pédagogie de l’alternance : état des lieux des pratiques mises en œuvre en matière de pédagogie de l’alternance. Quels enjeux, avancées et difficultés soulevées à mesure du développement de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur ?
Les travaux se sont tenus dans le cadre d’ateliers, et ont donné lieu à des échanges nourris en plénière. Il constitue les fils rouge de l’ANASUP. Une synthèse de chacun des ateliers est proposée ci-après.
ANASUP, une force active, encore jeune et en structuration, avec une légitimité grandissante
Ces rencontres ont rendu compte également de la dynamique de l’Association ANASUP. Une Assemblée Générale s’est tenue, mettant en particulier en perspective l’ensemble des activités mis en œuvre dans un contexte mouvementé pour l’apprentissage.
De nombreuses demandes d’adhésion ont été traitées, et l’Association qui accuse moins d’une année d’existence, fait l’objet d’une reconnaissance grandissante. Avec désormais 39 CFA adhérents, elle fédère aujourd’hui une large communauté représentative de la diversité des CFA de l’enseignement supérieur et la très grande majorité des régions françaises sont représentées.
Ses statuts prévoient une ouverture à d’autres acteurs à l’avenir que les seuls CFA. Pour l’heure, ANASUP poursuit son processus de structuration du réseau des CFA du supérieur.
ANASUP a été accueillie positivement par les principaux acteurs de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur dans le cadre de rencontres : MESR, Ministère du Travail, CPU, CRGE, FCU… Elle a participé à de nombreuses journées d’études/colloques et instances (CNFPTL).
Elle travaille dans un lien étroit avec la FNADIR pour promouvoir l’apprentissage.
Dans le cadre de l’Assemblée Générale, Colette Lucien, Directrice du CFA Léonard de Vinci, membre d’ANASUP, et membre du bureau de la FNADIR, a été honorée pour son travail dans le développement de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur au cours de sa carrière professionnelle.
Les travaux en ateliers tout au long de l’année, le partage d’expériences au sein du réseau ANASUP doivent déboucher en 2015 sur l’élaboration d’un livre blanc sur l’apprentissage dans l’enseignement supérieur.
Atelier 1
Synthèse
Etat des lieux de la réforme du financement de l’apprentissage issue de la loi du 5 mars 2014 et Modèle économique des CFA
Un état des lieux de la réforme du financement de l’apprentissage est dressé :
Ø Loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, l’emploi et la démocratie sociale (JO du 6 mars 2014)
Ø Loi de finances rectificative pour 2013 du 29 décembre 2013 (JO du 30 décembre 2013)
Si l’on considère les différentes ressources des CFA du supérieur, pour couvrir un coût moyen par apprenti de 7031 euros, la ressource principale tient dans la taxe collectée : environ 60% des ressources en moyenne (selon une enquête interne de l’ANASUP auprès de 12 CFA).
Plusieurs dangers d’affaiblissement des CFA sont identifiés :
Vers une baisse du financement des CFA du Supérieur :
Ø Les modalités d’affectation de la taxe d’apprentissage qui s’appliqueront à partir de 2015 augmentent significativement la part relative des régions qui affichent actuellement dans l’ensemble une priorité pour les niveaux V et IV.
Ø Elles diminuent aussi considérablement les possibilités d’affectation directe de la part des entreprises vers les CFA :
– le quota directement attribuable diminué de 18 %.
– le barème ne peut plus être affecté au CFA en dehors de la présence d’un apprenti.
L’évolution à venir du modèle de financement des universités (modèle SYMPA) pourrait conduire à revoir à la baisse les financements reçus au titre de la formation des apprentis ;
La place occupée par les CFA consulaires et les CFA de branche
Ø les organismes collecteurs (branches professionnelles et réseaux consulaires) conservent le pouvoir d’attribuer eux-mêmes les fonds libres. Ils s’en serviront d’abord pour leurs propres CFA.
Ø par ailleurs, les formations universitaires sont un enjeu majeur: l’université continue à être la seule institution juridiquement apte à délivrer des diplômes, notamment les licences et les Masters. Ces formations font l’objet d’une très forte demande aussi bien de la part des entreprises que des jeunes ;
Ø les organismes collecteurs essaieront de capter à leur profit cette demande. Les formations universitaires pourront ainsi être utilisées pour financer des coûts de structure parfois très élevés.
Plusieurs pistes sont identifiées :
Ø Informer les Présidents d’Université de la baisse des financements de l’apprentissage :
- nouvelle répartition de la taxe
- risque de suppression du 0,5 dans le modèle sympa.
Ø Faire valoir le modèle que nous représentons en tant que CFA :
- nous ne devons pas apparaître comme des CFA prescripteurs mais nous devons nous définir comme « au service » des unités scientifiques
- Nous devons apparaître comme des points d’application et des passages obligés pour que les politiques régionales de formation et d’emploi intègrent des diplômes d’État
- Nous devons limiter nos frais généraux en étant systématiquement plus bas que les CFA d’une autre nature.
- Nous devons réaffirmer notre rôle de professionnalisation des formations universitaires
Ø Faire valoir notre capacité d’aider au rayonnement économique des régions:
- les CFA du Sup sont un véritable levier de développement économique du territoire
- les apprentis du Sup peuvent être des ambassadeurs de l’apprentissage pour tous les niveaux.
Ø Négocier avec les régions un taux de couverture assurant la qualité de cette mission.
Ø Mettre en place de façon maîtrisée des conventions financières
Ø Faire valoir le rôle des CFA du sup auprès du ministère du travail
- Les CFA du Sup assurent la fonction d’analyse de l’efficacité des formations en matière d’insertion professionnelle et en matière de réussite aux examens.
- ils assurent également le respect du droit des contrats et la responsabilité des relations (hors pédagogie) avec les entreprises ; ils centralisent les informations sur les contrats d’apprentissage et les emplois qu’ils permettent ensuite d’occuper.
Atelier 2
Synthèse
Diversité, égalité des chances, démocratisation
L’exemple d’une démarche diversité
Un enjeu déterminant pour l’apprentissage et les CFA
- Vecteur de démocratisation de l’enseignement supérieur, à un moment de notre histoire où la mobilité sociale est en régression.
- Atout pour promouvoir une image positive de nos CFA et de l’apprentissage dans le supérieur.
- Source d’innovation, de créativité
- pour la pédagogie de l’alternance
- Pour une approche des compétences dans les recrutements d’apprentis
- la diffusion les bonnes pratiques au sein des établissements partenaires
- Levier de management dans nos CFA
- Investissement gagnant pour l’entreprise et le territoire par la valorisation des compétences.
Cet atelier centre le propos sur la mise en place d’une démarche Diversité dans un CFA
La nécessité de considérer les 20 critères de discrimination du Label Diversité
La charte Diversité, ses domaines d’action
Une démarche en plusieurs étapes avec des outils clés
La feuille de route pour l’avancée de l’atelier :
- Construire une vision commune et partagée
- Check List des points de diagnostics
- Partage des diagnostics
- Faire évoluer nos pratiques en échangeant sur nos actions, expériences
- Partages de nos pratiques
- Recrutement interne et apprentis : nouvelles procédures, nouveaux canaux de diffusion d’annonces…
- Intégration : nouveau processus d’intégration avec tutorat…
- Gestion des carrières :
- Diffusion de notre engagement (COPIL, présentation de rentrée, formation tuteurs, « évènement entreprises », débats critères H/F, Handicap…)
- Travail en commun sur actions de sensibilisation : critère par critère
- A terme : Accompagner les participants vers la labellisation
Des CFA facilitateurs dans le cadre de la charte ANASUP :
- Pour une amélioration des pratiques des membres
- Pour une synergie entre les différentes parties prenantes, CFA, Etat, Régions, entreprises, associations, syndicats, salariés
- Valorisation de l’image de l’apprentissage dans l’ES
- Les territoires, sources de développement durable des compétences, grâce à l’expertise croisée par les CFA, des équipes pédagogiques, des entreprises et des régions, sont le reflet de la richesse de la Diversité
Atelier 3
Synthèse
Pour une pédagogie de l’alternance :
Qu’est ce qui fait une pédagogie de l’alternance ? Cette question a servi de clé d’entrée à l’atelier pour dresser un état des lieux des pratiques menées. Plusieurs axes d’une pédagogie de l’alternance :
- Dans l’organisation pédagogique et sa capacité à évoluer (contenus, organisation de l’alternance, gestion des temps, objectifs de formation, séquences spécifiques..
- Dans les référentiels de compétences et de parcours de situations professionnelles, (voir article) et de formation dans les modalités d’évaluation
- Dans l’articulation du travail de formation en entreprise et dans la formation universitaire : conventions de partenariat, (voir cahier des charges franciliens) les co-productions Ecole Entreprise, le suivi, les comités de perfectionnement etc.
- Dans l’organisation des interactions et de la réflexivité : (voir article)
– les séquences qui y sont consacrées,
– les « écrits » réflexifs,
– les accompagnements et leur mode d’animation, les rencontres, les moments, lieux, outils d’échanges.
– Dans l’organisation des interactions (recherches/savoirs/expériences.
– au sein des situations de face à face)
- Dans le processus favorisant l’innovation et la formation des enseignants et des apprenants à la pédagogie de l’alternance, de façon plus générale dans la conduite et l’accompagnement du changement.
Quels sont les leviers et les freins pour promouvoir une pédagogie de l’alternance ?
- On ne peut pas prescrire ou imposer des bonnes pratiques. Notre fonctionnement de CFA en réseau exige que nous puissions travailler l’impulsion pédagogique ;
- Valoriser de bonnes pratiques en les faisant surgir, en encourageant la créativité, et la capillarité. Nous devons repérer, capitaliser, référencer des bonnes pratiques (rédaction d’un guide), les communiquer dans le cadre de journées d’études, professionnaliser nos relais dans les CFA ; écrire des monographies sur nos systèmes performants et les communiquer ;
- Anasup doit organiser des rencontres pour échanger sur les bonnes pratiques et promouvoir une culture d’innovation pédagogique ;
- Inutile de recréer une recherche théorique sur la pédagogie qui existe déjà. Il faut viser une recherche appliquée dans le cadre d’un centre de recherche appliqué
Quelle feuille de route pour cet atelier ?
- 1/ Un lieu de recherche et formation pour les enseignants centre de recherche action visant à valoriser la différenciation de la pédagogie de l’alternance à l’université, voire démontrer que cela existe
- 2/ Une réflexion thématique sur la motivation des tuteurs et des enseignants afin de :
– Favoriser le plus souvent possible le travail commun entre les tuteurs et les maîtres d’apprentissage
– Faire évoluer l’enseignement traditionnel
– Introduire l’apprentissage par problème qui est appelé à se développer dans la formation universitaire en Europe et dans le monde
– C’est une révolution culturelle, l’apprentissage à l’Université doit en être un vecteur privilégié et un levier de changement.
- préparer un livre blanc sur la pédagogie de l’alternance et un recueil de monographies sur les bonnes pratiques surgies dans les Universités :
- Priorité 1 : Articulation Formation Ecole /Formation entreprise, accompagnement
- Priorité 2 : organisation pédagogique spécifique et capacité à évoluer en fonction des attentes des employeurs ?
- Contribuer à la création d’un centre de recherche sur la pédagogie de l’alternance et l’accompagnement des apprentis vers une approche CV Compétence
- Réfléchir à la communication d’ANASUP sur la pédagogie de l’alternance à l’Université